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Saisie d'un chantier sur 3 lieux différents

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Saisie d'un chantier sur 3 lieux différents

Messagepar tyler38 » 28/09/2012 08:21

Bonjour à tous,

un collègue de ma collectivité souhaite déclarer un chantier sur le guichet unique.

Ce chantier est réparti sur 3 zones (distantes de plus de 50m). Comment saisir sur le guichet unique un chantier réparti sur 3 zones distantes de plus de 50 mètres ?

Merci à vous.

cordialement
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Re: Saisie d'un chantier sur 3 lieux différents

Messagepar Tiago » 28/09/2012 15:30

Bonjour,

Vous pouvez essayer de faire une seule emprise, mais si elle fait plus de 2 ha, ça ne passera pas. Dans ce cas, vous serez obligé de faire 2 voir 3 demandes.

Essayez de regrouper 2 emprises en 1 seule, vous gagnerez un peu de temps.

Bon courage.
Tiago
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Re: Saisie d'un chantier sur 3 lieux différents

Messagepar tyler38 » 02/10/2012 07:47

Merci pour les infos

la procédure s'avère longue, très longue :?
tyler38
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