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CCAG CCAP 2009 révisé en 2014

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CCAG CCAP 2009 révisé en 2014

Messagepar eric » 09/07/2014 11:10

Bonjour,

Dans la rubrique Textes réglementaires j'ai remarqué que l'article traitant le CCAG cité de 2009 était obsolète remplacé par celui du 3 mars 2014.
Il reprend entre autres les modalités de marquage piquetage décret 2011-1241 dans son article 27.

L'arrêté du 3 mars 2014, dont l'entrée en vigueur est prévue au 1er avril 2014, emporte modification du CCAG travaux sur plusieurs points.

Arrêté du 3 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux

Lorsque l'on cherche des CCAP sur le net curieusement plusieurs sont encore basés sur le 91-1147 (DR DICt)abrogé depuis le 1er juillet 2012.

Bref pas gagné pour appliquer les dernières modalités du 1er juillet si les MOA ne connaissent pas le nouveau décret DT DICT et consorts.....

Cordialement.
eric
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Re: CCAG CCAP 2009 révisé en 2014

Messagepar Modérateur » 22/07/2014 09:27

Bonjour et merci Éric pour cette remarque,

J'ai effectivement pas mal tardé à modifier cet article et je m'en excuse. La rubrique texte réglementaire est maintenant à jour ;-)

CCAG de travaux
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