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Comment envoyer les DICT aux exploitants

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Comment envoyer les DICT aux exploitants

Messagepar florie70 » 30/05/2016 10:32

Bonjour,
Etant secrétaire dans le batiment depuis peu, je dois faire une déclaration de travaux mais je n'ai personne qui peut m'indiquer comment procéder.
J'ai faire l'emprise du chantier et obtenu un numéro de consultation ainsi que la liste des exploitants sur ce chantier. J'ai bien reçu les différentes DICT pour chaque exploitant mais je ne trouve pas comment faire parvenir à ces différents exploitants les DICT afin d'avoir les plans détaillés des réseaux existants sur ce futur chantier.
J'ai parcouru le forum à la recherche de cette information mais n'ai pas trouvé. D'après tout ce que j'ai pu lire (notice ou autres)je pense que c'est à moi de les envoyer à chaque exploitant mais je n'en suis pas sure. Je ne sais pas si ces DICT sont envoyés directement via le site où j'ai fait l'emprise sur le chantier ou si je dois les faire parvenir de façon dématérialisé à chaque exploitant.
Si quelqu'un pouvait me donner la procédure pour faire parvenir la DICT aux différents exploitants vous m'aiderez énormément. Existe t-il un autre site où je dois me connecter ? j'avoue je suis totalement perdue dans cette procédure que je découvre.
Je vous en remercie par avance.
Cordialement
Florie
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Re: Comment envoyer les DICT aux exploitants

Messagepar antoine » 03/06/2016 11:15

Bonjour Florie et bienvenu :)

Alors, je vous confirme que c'est bien vous qui devez envoyer les déclarations auprès des différents concessionnaires. Le site du guichet unique (télé-service construire sans détruire) n'est pas en mesure d'envoyer les déclarations.

Vous avez dû recevoir un fichier zip par mail dans lequel se trouvent :

- toutes les DICT à envoyer aux exploitants
- un document qui s'appelle "résumé"
- un document qui s'appelle "emprise"
- un autre fichier zip "description"

Vous allez devoir utiliser le document "résumé" dans lequel vous retrouverez les coordonnées de chaque concessionnaires de réseaux. Vous leur adresserez ensuite le pdf qui les concerne.

ATTENTION, il y a une subtilité. Si vous choisissez d'envoyer vos DICT par mail, pensez bien à ajouter en pièce jointe à chaque mail le fichier XML que vous retrouverez dans le dossier ZIP "description".

Sans ce fichier XML, certains exploitants refuseront de répondre à votre déclaration.

En espérant que ces éléments vous aideront, n'hésitez pas si nécessaire, il y aura toujours un âme charitable pour vous aider ;)

antoine
Dernière édition par antoine le 01/07/2016 13:41, édité 1 fois.
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Re: Comment envoyer les DICT aux exploitants

Messagepar florie70 » 07/06/2016 19:55

Merci beaucoup Antoine pour votre réponse. Je vais dès demain faire le nécessaire afin de compléter mon dossier.

Bonne soirée

Florie
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Re: Comment envoyer les DICT aux exploitants

Messagepar antoine » 24/08/2016 13:57

Bonjour florie70,

Alors, tout s'est bien passé depuis la dernière fois ?

Cordialement,

antoine
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Re: Comment envoyer les DICT aux exploitants

Messagepar charlene77 » 16/01/2017 16:07

Bonjour,

Je fais suite au message de Florie, même s'il remonte à l'an dernier. Secretaire également dans l'entreprise de mon conjoint, je souhaiterais qu'on m'explique comment envoyer les DICT aux exploitants, le fonctionnement de manière générale. Nous avons envoyé il y a 15 jours une demande de DICT aux exploitants, mais seul un m'a repondu. Je les ai contacté par mail et j'ao obtenu cette reponse;

Vous avez tenté d’adresser une déclaration préalable aux travaux sous forme dématérialisée, en utilisant l’adresse courriel référencée par l’exploitant sur le Guichet Unique.

Conformément à l’arrêté du 19 juin 2014 définissant les formats de fichiers numériques, vous êtes tenu de transmettre votre déclaration sous format XML et sous format PDF, comme renseigné par l’exploitant sur le Guichet Unique.

Par ailleurs, votre email ne doit contenir qu’une seule déclaration dématérialisée.

Par conséquent, votre déclaration n’est pas conforme et ne peut être acceptée. Elle n’a pas été portée à la connaissance de l’exploitant.

Il est donc indispensable que vous fassiez parvenir à nouveau cette déclaration. Pour ce faire, vous pouvez :
Soit revoir les fichiers numériques que vous êtes tenus de transmettre, si vous souhaitez bénéficier d’un envoi sous forme dématérialisée.
Soit renvoyer votre déclaration sous une forme non dématérialisée par fax ou courrier.


Que faut-il que je fasse? Renvoyer ma DICT en format XML? Si oui, comment faire pour trouvre ce format? Les travaux devaient commencer la semaine dernière déjà! ca devient urgent!

Dans l'attente d'un retour,

Charlene
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Messagepar antoine » 18/01/2017 15:29

Bonjour Charlène,

Certains exploitants sont obligés de savoir traiter les envois dématérialisés. Ce type d'envoi correspond au fait de transmettre par mail un fichier au format XML. . Les exploitants concernés n'acceptent aucun document par mail s'il n'y a pas le fameux fichier XML.

Je vais vous expliquer comment le retrouver. Pour cela, il faut que vous repreniez le dossier que vous avez téléchargé suite à votre consultation du guichet unique. A l'intérieur de ce dossier, vous avez toutes vos déclarations sous format PDF et un autre dossier qui ressemble à quelque chose comme ça :

20170118XXXXXT_DICT_description

Vous ouvrez ce dossier et vous allez trouver 2 fichiers XML. Vous prenez celui où il n'y a pas écrit SIGNATURE. C'est ce fichier que vous devez ajouter dans votre mail. Je vous conseille de joindre aussi le PDF de la déclaration systématiquement.

Certains concessionnaire ne le veulent pas et d'autre en ont besoin. Dans le doute, autant le mettre à chaque fois.

En espérant que tout ira bien cette fois-ci.

Bon courage.

antoine
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Re: Comment envoyer les DICT aux exploitants

Messagepar charlene77 » 20/01/2017 14:58

Bonjour Antoine,

Je vous remercie de l'attention portée à mon sujet. Votre explication a l'air très claire. Cependant je n'ai pu réaliser le cheminement de vos conseils. Pour faire une DT-DICT conjointe, je passe par un prestataire. Vos conseils ressemblent à ce qui doit être appliqué sur un autre prestataire.

J'ai finalement réussi à obtenir des réponses en contactant un conseiller chez mon prestataire.

Apparement les DICT sont envoyées directement via le site Internet. Le prestataire s'occupe de tout et donc d'envoyer les fichiers sous le bon format. Moi je n'ai rien a faire. Je n'obtenais pas de réponses d'exploitants car ceux-ci manquent de moyens humains pour traiter leurs dossiers. Après un petit coup de pouce de mon conseiller, j'ai tous mes élements.

Cordialement,

Charlene
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