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DT DICT qui remplit quoi

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DT DICT qui remplit quoi

Messagepar eric » 16/06/2015 06:12

Bonjour,

Autant la consultation du G.U semble rentrer dans les moeurs autant beaucoup de Moa ne sont pas sensibles au fait de remplir ou faire remplir le volet DT en nom propre leur étant réservé.
En contactant les divers rédacteurs de ce volet il apparait fréquemment que ce sont des Moe voire des exécutants de travaux ignorants du principe de délégation ou obligés de faire ce travail afin de conserver les bonnes grâces du Moa (Oups! finances et perennité des commandes cause crise..).

Il est important de savoir pour qui ces entités travaillent afin de rappeler en amont certaines contraintes réglementaires spécifiques au réseaux concernés non liées au commun des travaux T.P voire évoquer des délais de réalisation nettement plus longs que les 3 de validité de la DT.

Exemple un Permis de construire d'ERP incompatible en l'état pas transmis à l'exploitant par l'instructeur ou la présence d'ouvrages importants dans le terrain non évoquée à ce stade.

La DRIEE se préoccupe t'elle de ce genre d'anomalie?

Cordialement.
eric
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Re: DT DICT qui remplit quoi

Messagepar antoine » 16/06/2015 07:32

Bonjour,

il est vrai que régulièrement les volets DT (lorsqu'ils sont remplis...) laissent apparaître une certain nombre d'erreurs. J'ai récemment vu une conjointe remplie par un MOA (volet DICT) et l'entreprise de travaux du côté DT...

Ou alors le MOE qui apparaît comme responsable et comme représentant. De toute évidence cette double cas n'est pas bien comprise par les MOA/MOE.

Antoine
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