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DT + DICT ou seulement DICT

Échanger sur les formulaires DT-DICT, récépissés, investigations complémentaires, plans de réseaux...

DT + DICT ou seulement DICT

Messagepar arvajul » 11/02/2014 13:52

Bonjour,

En tant que maitre d'ouvrage et exécutant des travaux, est ce que je suis obligé de faire une DT puis une DICT?
Est ce qu'une DICT (sans DT)directement aux gestionnaires de réseaux n'est elle pas suffisante?

Ceci me permettrait de gagner bcp de temps par rapport à mes chantiers à venir...

Merci de vos réponses
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Re: DT + DICT ou seulement DICT

Messagepar antoine » 11/02/2014 17:24

Bonjour,

Comme vous êtes à la fois MOA et exécutant de travaux vous pouvez utiliser la procédure DT-DICT CONJOINTE. Le délai de réponse pour l'exploitant est de 15 jours et une relance est obligatoire en cas de non réponse.

Cette procédure est tout à fait adaptée dans ces cas là. Par contre quels types de travaux prévoyez vous de faire ?
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Re: DT + DICT ou seulement DICT

Messagepar arvajul » 12/02/2014 08:51

Bonjour,

Je travaille dans l'expertise de sol agricole.
Je réalise des profils de sols de l'ordre de quelques mètres carrés mais je ne sais pas à priori où je vais faire ce trou d'observation.
Ma zone d'emprise est donc supérieure à 2ha car correspond à la parcelle agricole.
Ce qui m’empêche de passer par une DT-DICT CONJOINTE...

merci pour vos réponses
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Re: DT + DICT ou seulement DICT

Messagepar antoine » 13/02/2014 10:52

Bonjour,

Effectivement, là c'est plus compliqué. Dans ce cas, vous n'avez pas vraiment le choix et devez passez par l'étape DT puis DICT.

MAIS, ce cas de figure soulève une problématique autre. Je ne sais pas quelle est la surface totale pour votre exemple mais si vous faites une DICT suite à une DT, d'une part vous doublez la procédure en établissant une DT qui ne servirait au final qu'à obtenir un numéro de consultation afin de lancer la DICT. Du coup, vous perdrez du temps dans l’enchaînement.

Au finale, ce qui vous empêche d'établir une déclaration conjointe, c'est la surface. Si jamais elle dépasse pas énormément les 2 ha, pourquoi ne feriez-vous pas plusieurs conjointes ?

Parce que faire une DT pour faire une DT afin de pouvoir enchaîner sur une DICT n'est pas spécialement pratique et la pertinence ne saute pas aux yeux. D'autant plus que vous risquez de recevoir en retour des plans avec une échelle moins précise. Plus votre surface est importante et plus potentiellement, les plans seront en cohérence avec l'échelle utilisée pour votre DICT.

Établir 2 voire 3 conjointes vous évite une partie de la démarche (DT + récépissés) que vous allez être obligé de conserver également. De plus, votre MOA serait ainsi amené à établir cette DT. Au final, vous pourriez être gagnant en passant par le principe de la conjointe d'autant plus que la nature de votre intervention est tout à fait compatible avec ce type de procédure.

Quelle est la surface totale de la parcelle ?
antoine
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Re: DT + DICT ou seulement DICT

Messagepar arvajul » 13/02/2014 13:50

Bonjour
Merci pour votre réponse détaillée

Je me suis renseigné chez mon prestataire d'aide et eux aussi m'avait proposé la solution "plusieurs DT-DICT Conjointe" mais malheureusement mes parcelles sont bcp plus grandes...

Si je ne fait qu'une DICT, certains gestionnaires risque de ne pas répondre visiblement, donc il n'y a pas vraiment d'autres solutions que de multiplier les courriers.

Dommage qu'il n'y ai pas une particularité dans la réglementation pour les MOA qui sont aussi les exécutants des travaux.

Merci pour vos réponses
Bonne journée
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Re: DT + DICT ou seulement DICT

Messagepar antoine » 17/02/2014 09:47

Bonjour,

C'est vrai que ce n'est pas très pratique. Une grande surface d'emprise ne correspond pas forcément à un chantier lourd :(

Bon courage.
antoine
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