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Les DT lors des IC

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Les DT lors des IC

Messagepar Conrad » 21/02/2017 09:06

Bonjour,

Nous réalisons régulièrement des IC pour différents MOA. Nous faisons donc des DT-DICT conjointe avant IC afin de prévoir le cas où des fouilles seront réalisées par l'entreprise travaux. Cependant, est-ce réellement nécéssaire et est-ce une obligation réglementaire ?

Une entreprise certifiée réalisant des IC doit elle obligatoirement faire une demande de DT ou est-ce au responsable de projet de fournir les DT pour les IC ?

Merci d'avance pour votre réponse, en espérant ne pas faire doublon avec un autre Sujet (j'ai effectué une recherche avant).

Conrad
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Re: Les DT lors des IC

Messagepar antoine » 21/02/2017 17:11

Bonjour,

Sur le principe, les deux cas de figures peuvent s'envisager. Si vous êtes dans le cadre d'un marché à bon de commande avec un client régulier, le principe de la DT-DICT conjointe est plutôt pertinent à ceci près qu'il vous faut un mandat d'un responsable de projet vous donnant l'autorisation d'établir la déclaration conjointe.

Petite précision, lorsque vous établissez une conjointe, pensez bien à préciser que vous n'êtes pas le responsable de projet de façon à ce que le volet DT soit rempli correctement.

Autre cas de figure, vous intervenez dans le cadre d'un marché ponctuel. Si une DT a bien été réalisée au préalable, alors, vous pouvez établir de votre côté une DICT sur la base de la DT.

La question ici n'est pas de savoir si vous devez faire une DT. Vous n'êtes pas le Responsable de projet et n'êtes a priori pas son représentant. Vous n'avez donc pas vocation à établir une DT. C'est uniquement le MOA ou son MOE.

Le fait que vous soyez certifié pour la détection de réseaux et/ou le géo-référencement ne permet pas d'être dispensé de faire les déclarations. Le seul but de la certification est de valider et mettre en avant vos compétences dans ces deux domaines, et c'est déjà pas mal ;)

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Re: Les DT lors des IC

Messagepar Conrad » 22/02/2017 08:39

Merci Antoine pour votre réponse claire et rapide.
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