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MOE = étude faisabilité ==> obligation d'effectuer les IC ?

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MOE = étude faisabilité ==> obligation d'effectuer les IC ?

Messagepar Ctrl-Alt-Suppr » 02/12/2016 16:16

Bonjour à tous.

Je suis un p'tit nouveau dans un BE.
Et j'aimerai comprendre ce qu'on me demande de faire.

En tant que Maîtrise d'Oeuvre nous mettons sur plan des études de forage dirigés horizontaux. Ça ne s'appelle pas " étude de faisabilité " mais en gros c'est ça : on dessine un trait qui part d'un endroit pour arriver à un autre en faisant au plus court en évitant les obstacles (je résume, car c'est + complexe ...)

Pour cela, nous lançons des DT et nous reportons sur un même plan masse tous les réseaux (y a donc de la classe A B et C)
Mais par habitude de la boutique, il est inscrit que l'entreprise adjudicatrice devra effectuer si nécessaire les investigations complémentaire pour remettre les réseaux sensibles en classe A.

D'où ma question : est-ce normal ????
Concrètement,
- (IC) à la charge du MOA, il faudrait qu'on leur renvoi la balle
- MOA nous missionne, donc c'est à nous MOE de prendre la responsabilité et si l'entreprise tape un réseau existant, c'est de notre faute car on a pas inspecté 100 m² en zone urbaine ...
- MOA se décharge, MOE se décharge, il est normal de renvoyer la patate chaude à l'entreprise, et si elle estime qu'elle est concernée, elle doit elle-même arrêter le chantier et se retourner vers le MOA pour se faire payer d' IC qu'elle effectue elle-même (ou sous-traite à un prestataire)

Vos avis sur la question ou vos retours d'expérience sont les bienvenues !
Par avance, merci.
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Re: MOE = étude faisabilité ==> obligation d'effectuer les I

Messagepar antoine » 31/12/2016 19:00

Bonjour et bienvenu sur le forum :)

Je reviens tout de suite sur un point important. Le MOA reste LE RESPONSABLE DE PROJET. Je veux dire par là que sa responsabilité peut être engagée suite à un incident. Vous évoquez le fait que le MOE serait responsable pour absence d'IC. Ce n'est pas exactement ça. Sa responsabilité ne peut être engagée que dans un deuxième temps, si le MOA se retourne contre lui. Sa responsabilité en tant que MOE est contractuelle.

Je prends un autre exemple, un MOA déploie un nouveau réseau. Des plans de recollement sont fait comme la réglementation l'impose (classe A). Lorsque ce MOA fournira par la suite ce même plan en réponse à une DT ou DICT, il engage sa propre responsabilité et pas celle du prestataire qui lui a fourni les plans.

Pour en revenir à votre question, si suite à votre DT, vous identifiez que des réseaux sont en classe B ou C et qu'ils sont sensibles + chantier en unité urbaine, vous devez effectivement retourner auprès du MOA pour lui indiquer qu'il doit engager des IC et qu'elles seront à sa charge. S'ils vous missionnent pour les engager vous mêmes, il vous faudra être rémunéré en conséquence. Par effet domino, vous rémunérerez l'entreprise à qui vous sous-traiteriez cette mission.

La patate chaude ne se renvoie pas vraiment au final. La prestation oui, mais pas la responsabilité.

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