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contact préalable aux travaux urgents

Pour les questions relatives à l'exécution de vos chantiers: Travaux urgents, arrêt de chantier, récolement de réseaux, formation...

contact préalable aux travaux urgents

Messagepar raffaillac » 26/02/2018 15:07

Bonjour

Préalablement à des travaux urgents, je pensais que le responsable de projet avait l'obligation de contacter par téléphone l'ensemble des réseaux sensibles présents mais la réponse proposée dans le QCM de l'AIPR (question 1-1_016) indique qu'il faut obligatoirement et seulement contacter les exploitants de réseaux très sensibles comme le gaz, hydrocarbures et produits chimiques.
Qu'en pensez vous?
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Re: contact préalable aux travaux urgents

Messagepar R554 » 27/02/2018 01:13

Bonjour,

La question 1-1_016 est la suivante:
Préalablement à des travaux urgents, je dois toujours contacter par téléphone tous les exploitants :
A Mentionnés par le guichet unique
B De réseaux sensibles pour la sécurité
C De réseaux de transport de gaz, d'hydrocarbures ou de produits chimiques
D Je ne sais pas

La réponse du QCM est correcte car l'appel téléphonique aux exploitants de réseaux sensibles hors transport n'est pas systématique, en cas d'intervention différée notamment.

Le fascicule 1 évoque le sujet au point 10.2:
10.2 INTERVENTION DIFFÉRÉE
Dans le cas où le démarrage des travaux est prévu dans un délai supérieur à une journée ouvrée après le constat d’urgence, le commanditaire des travaux peut au lieu de la procédure prévue au sous-chapitre 10.1 adresser le formulaire d’avis de travaux urgents aux exploitants de réseaux sensibles avant le démarrage des travaux et dès le constat d’urgence. Cet envoi de l’avis dispense de tout contact téléphonique avec l’exploitant et de tout envoi complémentaire après travaux si l’envoi de l’ATU est dématérialisé (voir définition de « Déclaration adressée sous forme dématérialisée » en annexe A du fascicule 3).
N.B. Pour les exploitants de canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques, le contact téléphonique demeure obligatoire même pour une intervention différée.
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Re: contact préalable aux travaux urgents

Messagepar raffaillac » 27/02/2018 09:33

Bien vu en plus je l'avais lu mais avec le temps et la non pratique la mémoire s'évapore un peu... Merci pour cette réponse rapide.
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