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Responsabilité des différents intervenants

Pour les questions relatives à l'exécution de vos chantiers: Travaux urgents, arrêt de chantier, récolement de réseaux, formation...

Responsabilité des différents intervenants

Messagepar misambert » 08/11/2013 09:58

Sur des travaux d'ouverture de fouille, quelles sont les responsabilités de chaque intervenant si le conducteur de travaux et le manipulateur de l'engin ne font pas partie de la même entreprise ? Dans le cas où le manipulateur est un agent en intérim par exemple ou un sous traitant ?
Quels sont les textes de référence à ce sujet ?
misambert
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Re: Responsabilité des différents intervenants

Messagepar antoine » 08/11/2013 16:44

Bonjour,

Il me semble avoir entendu que les locatiers n'étaient pas concernés par le fait d'établir une DICT. Vous louez une mini pelle et le locatier vous met à disposition un chauffeur, c'est la DICT de l'exécutant de travaux qui le couvre. Un peu comme lorsque vous avez un intérimaire parmi vos ouvriers.

Par contre, je ne sais pas où trouver cela dans les textes, je ne me souviens pas l'avoir lu quelque part.

Quelqu'un en sait plus ?

Antoine
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